Déposée par voie électronique le 20 novembre 2019 par monsieur Cyrille GERMAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Fromagerie Rousseau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-50 du 13 décembre 2019.
Le déposant est monsieur Cyrille GERMAIN domicilié(e) 15 Avenue des 53 - 13250 - Saint Chamas - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Branthomme, Monsieur Nicolas Branthomme domicilié(e) 18 Rue Grignan - 13001 - Marseille - France.
La marque Fromagerie Rousseau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fromagerie Rousseau arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.
Cyrille GERMAIN a également déposé les autres marques suivantes : Rousseau Fromagerie , R
Monsieur Cyrille GERMAIN - 15 Avenue des 53 - 13250 - Saint Chamas - France
Cabinet Branthomme, Monsieur Nicolas Branthomme - 18 Rue Grignan - 13001 - Marseille - France
Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; éponges ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; faïence ; bouteilles ; ustensiles de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café ; thé ; sucre ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sel ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool.
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